Séance du 24 octobre 2001

La délégation CGT :
Guy Nickles, Ronan Lapierre, Philippe Coanet, Fabrice Angei, et à titre d’experts sur le dossier RTT Sapeurs pompiers : Patrick Hottin, Bruno Lebel, Thierry Lemarchand

19 points étaient à l’ordre du jour de ce Conseil Sup.

Les textes les plus importants ont été adoptés :
RTT des Sapeurs Pompiers Professionnels
Concours Agents Techniques
Dispositions statutaires communes aux B
Modalités de reclassement des Secrétaires de Mairie dans le cadre d’emploi des Attachés

Deux notes d’orientation ont été examinées :
sur le déblocage des carrières des C administratifs
sur les Techniciens territoriaux

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Le compte-rendu

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Catégorie C administratifs

Concours Agents Techniques

Les notes de présentation (à venir)

Le projet de décret RTT des SPP issu de la séance (à venir)